Notre conjoint qui sollicite la nullite de le mariage doit prouver que l’erreur pretendue est determinante afin que le juge accede a sa demande. En d’autres termes, il devra convaincre le juge que s’il n’avait gui?re commis cette erreur, il ne se pourrait i?tre jamais marie. Cette appreciation in concreto pose probleme pour le qu’elle aboutit a multiplier les cas d’erreur en fonction des qualites particulieres que chaque epoux va attendre de l’autre. L’appreciation in abstracto peut apparaitre des lors comme 1 garde-fou destine a empi?cher des abus. Cette appreciation in abstracto est-elle vraiment objective ?

Jusqu’en 1975, nos epoux pouvaient demander la nullite du mariage seulement Afin de erreur dans la personne devant le juge civil.

Dans 1 arret Berthon rendu en 1862 [1] , la Cour de cassation interpretait strictement l’erreur concernant le webmaster puisque ce qui ne s’entendait pas comme etant de « simples erreurs sur des conditions ou qualites d’la personne ». Ainsi, l’epouse qui ignorait avoir epouse un ancien condamne ne pouvait jamais obtenir la nullite du mariage.

J’ai loi du 18 mai 1816 ayant aboli le divorce, la nullite du mariage etait la seule issue possible pour rompre une union non desiree, il n’est donc pas etonnant que J’ai Cour de cassation ait donne une interpretation stricte de l’erreur sur l’individu pour limiter des demandes en nullite.

Le divorce ayant ete retabli en 1884 [2] , puis considerablement elargi en 1975 [3] feeld apk (divorce par consentement mutuel surtout), le legislateur a bien de meme conserve l’eventualite de nullite sur la personne en y ajoutant l’erreur i  propos des qualites essentielles d’la personne. L’article 180 alinea 2 du Code civil prevoyant Par exemple que « s’il y a eu erreur dans le webmaster, ou sur des qualites essentielles d’une personne, l’autre epoux peut demander la nullite du mariage ». Tel est d’ailleurs la regle en matiere de vices du consentement.

De multiples decisions ont ete rendues sur l’erreur portant sur les qualites essentielles en personne : principalement, il a ete juge qu’il va y avoir erreur via une qualite essentielle lorsqu’un epoux a ignore que son conjoint avait la specialite de divorce [4] , ou lorsqu’il s’est trompe via son aptitude a avoir des relations sexuelles normales [5] ou sur le etat de sante mentale [6] .

En revanche, l’epoux tenu dans l’ignorance d’une liaison anterieure a l’union ne justifiait jamais l’annulation du mariage pour erreur sur les qualites essentielles car l’infidelite etait anterieure a la celebration du mariage [7] .

Ainsi, le conjoint qui sollicite la nullite de son mariage devra prouver que l’erreur pretendue est determinante afin que le juge accede a sa exige. En d’autres termes, il doit persuader le juge que s’il n’avait nullement commis votre erreur, il ne se pourrait i?tre pas marie.

Cette appreciation in concreto de l’erreur sur les qualites essentielles de la personne doit etre combinee avec une appreciation in abstracto, qui se refere a l’essence meme du mariage. L’appreciation in concreto pose probleme pour le qu’elle aboutit a multiplier des cas d’erreur en fonction des qualites particulieres que chaque epoux est en mesure de tarder de l’autre.

L’appreciation in abstracto va apparaitre des au cours comme 1 garde-fou destine a empi?cher des abus. On va pouvoir enumerer deux types appreciations in abstracto :

la premiere faisant reference a ce qui releve de l’essence du mariage : ainsi, l’erreur i  propos des qualites essentielles de l’epouse fut retenue pour un epoux sollicitant la nullite du mariage quelques mois apres sa celebration sachant que le epouse, atteinte d’une infection HIV ne pourrait jamais avoir d’enfants [8] .

la seconde faisant reference a et cela est sociologiquement acceptable [9] en ce sens que le mariage suivant les societes est fortement impacte via des valeurs sociales.

L’affaire de reference reste celle concernant la demande de nullite du mariage via un epoux decouvrant que le epouse n’etait gui?re vierge. Dans 1 jugement rendu le 1er avril 2008 [10] , le Tribunal de grande instance de Lille avait prononce la nullite du mariage dans un cas ou Notre mariee n’etait nullement vierge. Notre virginite de la future epouse est alors consideree comme une qualite essentielle determinante du consentement de l’epoux, le jugement precisant que l’epouse avait acquiesce a la demande de nullite fondee sur un mensonge relatif a sa virginite.

J’ai meme annee, la Cour d’appel de Douai a infirme votre jugement en concluant que la virginite n’etait nullement une qualite essentielle [11] .

Il semble a tout fera paradoxal de constater que d’un cote, le juge considere comme sociologiquement inacceptable que l’epoux souhaite que sa future epouse soit vierge lors d’la nuit de noces et d’un nouvelle cote, qu’il soit sociologiquement acceptable que l’activite anterieure de prostituee/escort-girl de l’epouse (sous-entendu nos rapports sexuels anterieurs de l’epouse) puisse justifier J’ai nullite du mariage Afin de erreur sur les qualites essentielles de l’epouse demandee par l’epoux [12] .

Des lors, il va i?tre complexe de comprendre les decisions d’annulation concernant l’ignorance de l’epoux quant a l’activite anterieure de prostituee/escort-girl de l’epouse. Cette decision est surprenante car la predominance des bonnes m?urs du droit des personnes et de la famille fut sensiblement edulcorer (exemples, validite des liberalites entre concubins adulteres [13] , possibilite de courtage matrimonial Afin de une personne mariee [14] . Cela serait plus coherent de retenir une conception in abstracto se referant a l’essence d’un mariage (entendu stricto sensu) et non a cela est sociologiquement acceptable, aprement discute et theme a polemique.

L’erreur i  propos des qualites essentielles se doit de consister a s’etre trompe [15] concernant une qualite essentielle recherchee par un des epoux, determinante de le consentement au mariage (appreciation in concreto) et qui releverait de l’essence meme du mariage (in abstracto).

Si la virginite ne releve aucune l’essence du mariage la fidelite en releve [16] . Qu’en serait-il s’agissant en procreation ? En effet, le mariage entre couples de meme sexe est desormais admis [17] , des au cours, la procreation ne fait plus partie des informations essentielles du mariage. La complexite reside aussi dans la definition de l’essence du mariage. Il revient donc a la jurisprudence de delimiter cela releve de l’essence du mariage en application des regles du Code civil.

Sonia Ben Mansour Avocat a Notre Cour Doctorante a l’Universite Paris 1 Pantheon-Sorbonne